Le concept de l’externalité a été introduit par
Pigou pour corriger l’incapacité du marché à prendre en charge les problèmes
liés à la dégradation de l’environnement et à la répartition des coûts. Pigou
le définit comme “ un effet de l’action d’un agent économique sur un autre en
dehors du marché”.
Dans le contexte comptable, l’externalité fait
référence à l’absence du traitement d’un coût dans le système comptable, il
s’agit souvent des coûts sociaux ou environnementaux, donc au lieu que
l’entreprise subis ces coûts, c’est l’autre agent économique à savoir les
ménages qui les payent (Breuil et al., 2001)
L’objectif de la régulation environnementale est
d’internaliser les coûts provoqués par la pollution dans le prix du produit.
Mais cet objectif se heurte à plusieurs obstacles qui se lient directement à la
difficulté de mesure.
Comment évaluer les coûts environnementaux?
Comment estimer le coût d'un paysage, d'une vie humaine, de l'air pur, de façon
acceptable par tous? Comment prendre en compte le coût de la dégradation
définitive de certaines ressources?
En effet, faire de la comptabilité
environnementale, c’est d’abord rassembler de l’information en vue d’évaluer
les coûts et risques environnementaux et notamment estimer ce que coûte
l’internalisation de certaines externalités.
L’externalisation et les problèmes de
mesures :
Les coûts externes des systèmes industriels sont
supportés principalement par la population à travers la dégradation
environnementale régionale comme les écosystèmes naturels, la faune et la
flore, l’agriculture ainsi que les impacts environnementaux mondiaux, comme le
changement climatique provoqué par les gaz à effet de serre.
Les problèmes méthodologiques soulevés par
l’évaluation des coûts externes environnementaux causent principalement une
difficulté à chiffrer ces coûts et donc la notion d’externalité apparaît donc
comme le seul critère objectif pour classer ces coûts.
Le périmètre de la nuisance des coûts
externalisé : la mesure de
l’étendue géographique de la nuisance environnementale des entreprises est
presque impossible à déterminer. Or, pour une évaluation fiable des coûts
externalisés, il faudra se doter de cette information. En matière de
comptabilité environnementale, il faudra dépasser le cadre limité de
l’entreprise pour extraire un certain nombre d’informations qui ne sont pas
forcément produites ou contrôlées par les entreprises.
Déterminer par exemple, le périmètre dans lequel
l’entreprise est responsable de ses coûts environnementaux externalisés
complique la mesure de ces coûts objectivement.
L’importance de la nuisance des coûts
externalisés: Pour
évaluer correctement ses coûts environnementaux externalisés, une
entreprise a besoin de savoir de manière exhaustive quelle est l’importance de
nuisance qui découle de son activité. Il faut signaler que la lutte contre un
type de polluant en trouvant un substitut à un produit peut parfois, déplacer
le problème et ne pas le résoudre définitivement. Par exemple, diminuer les
risques de participer à la formation de trous dans la couche d’ozone peut
favoriser l’émission de polluants contribuant à l’effet de serre. Donc,
l’entreprise est rarement en mesure de connaître les effets ultimes des
polluants qu’elle émet.
L’externalisation et la comptabilité
environnementale:
Les problèmes d’évaluation qui ont été abordés
dans le paragraphe précédent ne portent pas sur les méthodes comptables
d’évaluation, mais sur la difficulté à cerner l’objet de l’évaluation.
Par ailleurs, les outils traditionnels de la
comptabilité n’offrent pas aussi une information adaptée aux besoins
spécifiques liés aux enjeux environnementaux, ce qui augmente la pratique de
l’externalisation des couts environnementaux.
En effet, plusieurs réformes doivent toucher la
pratique comptable pour présenter une information plus fiable relative aux
couts environnementaux et donc évaluer correctement les coûts externalisés afin
de les inclure dans les comptes internes des entreprises.
Du côté de la comptabilité de management, les
attentes face à la comptabilité environnementale portaient à la base sur les
outils d’aide à la décision, le contrôle de gestion et les systèmes
d’information. Premièrement, les outils d’aide à la décision devaient être en
mesure d’isoler la composante environnementale et mesurer les coûts
externalisés, les risques et les possibilités actuels et futurs liés à
l’environnement (CMA, 1999).
Deuxièmement, les mécanismes développés en
contrôle de gestion devraient offrir des perspectives intéressantes pour les
gestionnaires à travers des techniques d’évaluation pertinente afin de mieux
évaluer les impacts de leurs décisions qui visent principalement à mesurer les
coûts externes. L’élaboration d’objectifs environnementaux ainsi que d’indicateurs
de performance environnementale sont quelques exemples de pratiques en contrôle
de gestion environnementale pour traiter le sujet de l’externalisation. Aussi,
l’éco-contrôle est devenu une pratique adopté par les professionnels
comptables.
Les attentes face au contrôle de gestion
comprennent également le déploiement de systèmes d’information en mesure
d’identifier les différentes opérations à caractère polluant pour bien détecter
les indicateurs relatifs au cout externalisé et donc pouvoir les quantifier.
Les attentes relatives à la comptabilité
financière couvraient principalement le développement des normes comptables qui
traitent les aspects et des risques environnementaux, et dans ce sens il faudra
préciser que les normes internationales IFRS n’ont pas accordé aux
problèmes relatifs à la comptabilité environnementale une importance
relative à cause de la complexité des mesures dans cette discipline.
RÉFÉRENCES:
- CMA
CANADA (1996). Tools and techniques of environmental accounting for business
decisions. Management accounting practices handbook, Hamilton.
-
Marc Olivier Michaud. Mémoire : L’émergence de la comptabilité
environnementale, évaluation des pratiques et des perspectives. Université de
Sherbrooke, 2008.
-
Bernard Christophe. La comptabilité environnementale : Les nouveaux enjeux
pour l’auditeur comptable. Revue The Certified Accountant, juillet 2004.
- Florent Breuil, Julie Fortin, Natacha Gondan. Le développement durable, enjeux
économiques et réglementaires. http://e-sige.ensmp.fr
consulté le 4 octubre 2011.